Tout comprendre sur l'assainissement regroupé
Définition de l’assainissement regroupé
L’assainissement regroupé permet à plusieurs habitations ou bâtiments de partager une même installation de traitement des eaux usées. Selon les caractéristiques du projet, différentes filières peuvent être envisagées : microstations, filtres compacts ou procédés biologiques passifs comme l’EnviroSeptic et le filtre compact HydroBioX par exemple.
Cette approche s’inscrit dans la même logique que l’assainissement semi-collectif : mutualiser les équipements afin de réduire les coûts d’installation et d’exploitation. Le choix de la solution dépend ensuite des caractéristiques du sol, des contraintes du terrain et du nombre d’usagers à raccorder.
À qui s’adresse l’assainissement regroupé ?
L’assainissement regroupé s’adapte à de nombreuses configurations où plusieurs bâtiments peuvent partager une même installation de traitement des eaux usées. Découvrez quelques exemples d’applications couramment rencontrées.
Comment mettre en place un projet d’assainissement regroupé ?
Les étapes clés du projet
La mise en place d’un projet d’assainissement regroupé se déroule généralement en 4 étapes :
1. Réaliser une étude de sol avec un bureau d’études
Un bureau d’études spécialisé en assainissement analyse les caractéristiques du sol, les contraintes du terrain et les volumes d’eaux usées à traiter afin de définir la capacité nécessaire et les solutions les plus adaptées.
2. Soumettre le projet au SPANC pour validationL’étude est transmise au SPANC qui vérifie la conformité du projet au regard de la réglementation applicable. Pour les projets les plus importants, d’autres organismes peuvent également intervenir.
3. Élaboration des devis et préparation des travaux
Après réception d’un avis favorable, les devis peuvent être établis selon les préconisations du bureau d’études et les choix retenus par les propriétaires.
4. Réaliser le contrôle de bonne exécution
Une fois l’installation réalisée, le SPANC effectue un contrôle de bonne exécution afin de vérifier la conformité des travaux avant la mise en service du système.
Les avantages de l’assainissement regroupé
Le principal avantage de l’assainissement regroupé est la mutualisation des équipements. Plusieurs habitations partagent une même installation de traitement des eaux usées, réduisant ainsi les coûts d’installation, d’exploitation et de gestion par rapport à plusieurs systèmes individuels.
| Critères | Assainissement individuel | Assainissement regroupé |
|---|---|---|
| Nombre d’installations | Une installation par habitation | Une installation mutualisée |
| Coût d’installation | Multiplication des équipements et des travaux | Investissement réparti entre plusieurs usagers |
| Coût d’exploitation | Entretien individuel | Coûts mutualisés |
| Gestion | Individuelle | Collective |
Pourquoi faire appel à DBO France ?
Un projet d’assainissement regroupé ne se limite pas au choix d’un produit. Il nécessite une solution adaptée au terrain, aux usages et à la réglementation.
DBO France vous accompagne à chaque étape du projet, de l’étude à la mise en œuvre, pour concevoir une installation performante et durable.
FAQ
Quelle réglementation s’applique à l’assainissement regroupé ?
La réglementation applicable dépend de la capacité du système. Pour les installations de 1 à 20 EH, le projet relève du cadre réglementaire de l’ANC et est contrôlé par le SPANC. Au-delà de 20 EH, il relève de la réglementation applicable à l’assainissement semi-collectif (arrêté du 21 juillet 2015 modifié par l’arrêté du 31 juillet 2020).
Dans tous les cas, une étude préalable est indispensable afin de définir une installation conforme aux caractéristiques du site et aux exigences réglementaires.
Pour en savoir plus sur les obligations réglementaires applicables aux installations de 1 à 20 EH, consultez notre guide dédié à la réglementation relative à l’ANC.
Responsable technique DBO FRANCE
- 4 rue des Frères Lumière - Parc d'Activités les Portes de Bretagne 35530 SERVON / VILAINE
- 02 99 62 54 95
- contact@dbofrance