Assainissement pour lotissements et hameaux

L’assainissement semi collectif pour les lotissements / hameaux ou même des immeubles implique plusieurs acteurs selon les cas : 

• Collectivités territoriales

Dans le cas d’un lotissement communal, la responsabilité du traitement des eaux usées incombe à la commune, propriétaire du terrain sur lequel le lotissement est développé. Cette responsabilité couvre la planification et la réalisation des travaux du dispositif d’assainissement non collectif. Chaque maison devra ensuite procéder au raccordement vers le réseau d’ANC.

La collectivité doit également veiller au bon entretien du système d’assainissement choisit : vidange de la fosse septique, contrat d’entretien du système de traitement et/ou de la pompe de relevage…

Dans le cas d’immeubles appartenant à la commune, c’est également la mairie qui est en charge de la réalisation des travaux d’installation du dispositif d’assainissement jusqu’au raccordement de l’immeuble vers ce nouveau réseau.

• Les Promoteurs Immobiliers

Dans le cadre d’un projet de construction d’un nouveau lotissement ou d’un immeuble appartenant à un promoteur immobilier, c’est au promoteur de coordonner les travaux d’assainissement.

Ces travaux doivent être intégrer dès la phase de planification et de conception du projet. La responsabilité du promoteur immobilier est de s’assurer que la solution d’assainissement est adéquate et en cohérence avec le projet : la taille, capacité du lotissement et conforme à toutes les réglementations locales. 

• Les résidents et propriétaires

Dans le cadre d’un lotissement privé, ce sont les propriétaires qui sont en charge de la planification, la réalisation des travaux et l’entretien du dispositif d’assainissement non collectif. 

Les résidents des lotissements sont directement concernés par la performance et la maintenance du dispositif puisqu’ils en sont les propriétaires directs.

Les besoins varient en fonction des caractéristiques du site : la taille du lotissement ou de l’immeuble, le nombre de résidents, de l’analyse du sol, et des normes réglementaires locales.

• Capacité adaptée

Une étude de sol doit être réalisée afin de déterminer les problématiques spécifiques et les besoins réels.Le dispositif doit être conçu pour gérer efficacement le volume d’eau usée généré par toutes les résidences selon la configuration du site et des réglementations locales.

Un dispositif de pré-traitement telles que la fosse toutes eaux (fosse septique) suivi d’une filière traditionnelle ou agréée doit ensuite être mise en place : filtre compact, micro station d’épuration, EnviroSeptic…

• Durabilité et respect de l’environnement

Les collectivités territoriales favorisent, lorsque c’est possible, les solutions qui agissent de façon écologique afin de préserver les écosystèmes locaux. 

Certaines régions peuvent imposer l’infiltration des eaux traitées directement sur la parcelle afin de préserver le cycle de l’eau.

• Conformité réglementaire

Le dispositif d’assainissement doit répondre à toutes les réglementations locales et nationales en matière de traitement et de rejet des eaux usées (Code de la santé publique). 

Pour tous les projets d’assainissement semi-collectif, supérieurs à 20 EH, les installations doivent respecter les normes en vigueur, notamment l’arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 21 Juillet 2015. Cette réglementation en matière légale engage l’industriel dans une obligation de résultat.

Le SPANC contrôle et valide ces installations, assurant leur conformité pour une utilisation sécurisée.

Le budget pour mettre en place un système d’assainissement est influencé par plusieurs facteurs :

• Dimensionnement

Le budget des travaux d’assainissement est basé sur le nombre de maisons et le nombre d’EH (Équivalent Habitant). C’est l’étude de sol qui détermine la taille et le type de système requis.

Pour obtenir une étude de sol, rapprocher vous d’un bureau d’étude spécialisé en assainissement non collectif et semi-collectif.

• Coût d’exploitation

Afin d’évaluer efficacement le budget nécessaire à l’assainissement d’un lotissement ou d’un hameau, il est nécessaire de prendre en compte à la fois les coûts initiaux de mise en place et les coûts d’exploitations sur le long terme.

Voici quelques exemples de coûts d’exploitations possibles :

• L’entretien : en fonction de la fréquence préconisé par le fabricant le système peut nécessiter plus ou moins d’entretien. Selon le système choisit un contrat d’entretien peut être obligatoire.
• Le remplacement de média filtrant : un coût important tous les 10 à 15 ans selon la solution choisit.
• Maintenance mécanique: dans le cas où le dispositif est alimenté par une pompe de relevage. Il peut également concerner les micros stations d’épurations et les filtres compacts avec poste de relevage.
• Frais d’électricités : pour le fonctionnement d’une pompe de relevage ou d’un système de traitement utilisant une source électrique par exemple.

Le budget alloué à l’assainissement doit être envisagé comme un investissement dans la durabilité et l’efficacité à long terme, garantissant non seulement le respect des normes environnementales mais aussi une gestion optimale des ressources et des coûts sur le long terme.